CONSEIL MUNICIPAL le 6 mars 2013

Du Mercredi 6 Mars à 20 H en Mairie

ORDRE DU JOUR

1. Nomination du Secrétaire de séance

2. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente

3. Débat d’orientation budgétaire 2013

4. Modification du tarif des porte-bouquets pour le columbarium

5. Modalités d’organisation des Accueils de Loisirs Sans Hébergement 2013-2014

6. Accueil de Loisirs – Modification des tarifs pour une mise en conformité avec les politiques de la CAF

7. Avis de la commune sur le partenariat entre le Centre de Gestion (CDG 59) et le CHRU de Lille

8. Convention de gestion par le CDG 59 des contrats souscrits auprès de CNP Assurances

9. Travaux de requalification de la Cité des Fermes : sollicitation du SIMERE

10. Maintien de l’agrément du zonage actuel de la commune pour bénéficier des aides au logement (dispositif dit « Duflot »)

11. Modification du zonage de la commune pour bénéficier des aides au logement (dispositif dit « Duflot »)

12. Echanges de terrain avec la société Nacarat : quartier du Nouveau Monde

13. Dénomination d’une nouvelle rue

14. Projet régional de santé du Nord-Pas-de-Calais – Avis de la commune

15. Retrait de la délibération relative à l’élection du nouveau membre de la Commission d’Appel d’Offres...