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15 février 2011 2 15 /02 /février /2011 19:05

Vous étes cordialement invités à la réunion publique du conseil municipal qui aura lieu ce vendredi 18 février 2011 à 20h00 en mairie

 

http://www.ville-seynod.fr/var/ezflow_site/storage/images/media/public/la-ville/images-photos/icones/conseil-municipal/22059-1-fre-FR/Conseil-municipal.jpg

 

Ordre du jour

 

  1. - Débat d’orientation budgétaire 2011


  2. - Désordre OSB (panneaux de grandes particules orientées) au centre multi-accueil : acceptation d’indemnisation du sinistre? 45% du préjudice...



  3. - Concours de maîtrise d’œuvre pour la création d’un équipement culturel : attribution du marché


  4. - Etude HQE pour la construction de 4 classes à l’école primaire Bourg : complément à la délibération du 10 décembre 2010 relative à la demande de subvention auprès du Conseil Général


  5. - Subvention exceptionnelle à l’AJC pour l’organisation d’un voyage : modification de la délibération du 10/12/2010: + 4000 euros à la subvention annuelle


  6. - Autorisations d’urbanisme : convention avec la Direction Départementale des Territoires et de la Mer (DDTM)


  7. - Contournement de La Chapelle d’Armentières : rétrocession de parcelles à LMCU


  8. - Absence de transfert de charges à LMCU en lien avec la prise de compétence Soutien à la recherche : approbation du conseil municipal


  9. - Mise en place d’un Agenda 21 : adoption de principe


  10. - Versement d’une gratification à une stagiaire du service jeunesse


  11. - Questions diverses

http://img.over-blog.com/245x263/1/50/99/75//Conseil-municipal.jpg

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Présentation

  • : Nouvelles de la chapelle d'armentiéres et de l'armentiérois
  • : Passionné de la vie publique en général et de notre vie locale en particulier je lance mon blog personnel afin de pouvoir communiquer, échanger avec réactivité. Il est destiné à l'ensemble des acteurs locaux, mes amis, mes compagnons de route mais également à tous les citoyens curieux. Je m'engage à être le plus objectif possible dans le respect des opinions de chacun... Christophe Deronne, conseiller municipal
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