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18 septembre 2012 2 18 /09 /septembre /2012 13:53

Ordre du jour du Conseil Municipal du 21 septembre 2012

                        VENDREDI 21 SEPTEMBRE 2012
                            à 20 H 00 en mairie
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ORDRE DU JOUR
  1. Nomination du secrétaire de Séance
  2. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
  3. Ecole de Musique d’Armentières – fixation de la participation communale 2012/2013
  4. Repas du 11 Novembre des Anciens combattants – participation de la commune pour les accompagnateurs
  5. Concours des maisons, fermes et écoles fleuries
  6. Indemnité de conseil allouée au Trésorier public pour l’année 2012
  7. Attribution de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
  8. Appel d’offres pour l’assurance statutaire du personnel communal
  9. Budget Primitif : décision modificative n°1
  10. Maintien du taux de la taxe sur la consommation finale d’électricité
  11. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour la création d’un espace culturel et festif.
  12. Remboursement à une famille des frais d’Accueil de Loisirs Sans Hébergement
  13. Modification des Tarifs d’inscription et de la garderie des centres de loisirs
  14. Modification de la délibération du 20/06/2012 relative aux tarifs des repas : intégration de la part réservée à l’encadrement des enfants au titre de la coupure méridienne et tarifs adultes
  15. Régies communales : adhésion au dispositif d'encaissement des produits locaux par carte bancaire sur Internet
  16. Bail pour l’implantation d’antennes de téléphonie mobile Orange dans les églises Saint Vaast et Notre Dame de Lourdes
  17. Avis sur le projet de schéma régional d’organisation des soins (SROS) du zonage sages-femmes libérales
  18. Avis de la commune sur le contournement de La Chapelle d’Armentières desserte du parc d’activités d’Houplines en vue de l’autorisation au titre du code de l’environnement (loi sur l’eau)
  19. Avis de la commune sur la demande d’autorisation d’exploiter une plate-forme logistique présentée par SAS Faubourg Promotion
  20. Rapport d’activités du SCEPAA
  21. Rapport d’activités et compte administratif 2011 du SIMERE
  22. LMCU - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’élimination des déchets – Année 2011
  23. Questions diverses
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Le chapellois - dans conseil municipal
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  • : Nouvelles de la chapelle d'armentiéres et de l'armentiérois
  • : Passionné de la vie publique en général et de notre vie locale en particulier je lance mon blog personnel afin de pouvoir communiquer, échanger avec réactivité. Il est destiné à l'ensemble des acteurs locaux, mes amis, mes compagnons de route mais également à tous les citoyens curieux. Je m'engage à être le plus objectif possible dans le respect des opinions de chacun... Christophe Deronne, conseiller municipal
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